Conditions générales du site paysdelor.fr
Éditeur du site
Responsable éditorial :
Service Communication
Agglomération du Pays de l’Or
300, avenue Jacqueline AURIOL – Zone Aéroportuaire
34 137 Mauguio Cedex
Contact : communication@paysdelor.fr
Hébergeur
Le site www.paysdelor.fr est hébergé par :
SEDICOM,
2, Rue des consuls
34970 Lattes – France.
Contact : contact@sedicom.fr – 0499522530
Droit de la propriété intellectuelle
L’agglomération du Pays de l’Or est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents au Site. La collectivité est aussi propriétaire des marques « Pays de l’Or » et de ses logos, ainsi que des contenus publiés sur son site. Toute réutilisation de ces données est soumise à l’accord préalable de l’Agglomération du Pays de l’Or. L’utilisateur s’engage à respecter ces droits (Code la Propriété Intellectuelle).